Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre [Nom de l’entreprise], située à [adresse], et toute personne physique ou morale (ci-après « le Client ») souhaitant acheter un produit ou service sur le site [Nom du blog] (« le Site »).
1. Objet
Les présentes CGV ont pour objet de définir les modalités de vente de produits et services sur le Site, notamment les droits et obligations des parties.
2. Acceptation des CGV
En passant commande sur le Site, le Client reconnaît avoir pris connaissance et accepté les présentes CGV sans réserve.
3. Produits et services
Les descriptions, photographies et caractéristiques des produits et services présentés sur le Site sont aussi précises que possible. Toutefois, les variations minimes ne peuvent engager la responsabilité de [Nom de l’entreprise].
4. Prix
Les prix affichés sur le Site sont en euros (€) et incluent la TVA applicable au jour de la commande. Des frais supplémentaires (ex. : livraison) peuvent être ajoutés, et ils seront précisés avant la validation de la commande.
5. Commande
5.1 Processus de commande
Le Client passe commande en sélectionnant les produits ou services de son choix et en suivant les étapes indiquées sur le Site.
5.2 Confirmation de commande
Une fois la commande validée et le paiement effectué, le Client reçoit un email de confirmation contenant les détails de sa commande.
6. Paiement
Le paiement est exigible à la commande. Le Site propose plusieurs moyens de paiement sécurisés, tels que :
- Carte bancaire (Visa, MasterCard, etc.)
- PayPal
- [Autres méthodes, si applicables]
7. Livraison
7.1 Délais de livraison
Les délais de livraison sont indiqués au moment de la commande et varient selon le mode de livraison choisi.
7.2 Adresse de livraison
Le Client doit fournir une adresse de livraison exacte. [Nom de l’entreprise] ne saurait être tenue responsable des retards ou échecs de livraison causés par une erreur dans l’adresse fournie.
7.3 Problèmes de livraison
En cas de retard, perte ou dommage lors de la livraison, le Client doit informer [Nom de l’entreprise] dans un délai raisonnable.
8. Droit de rétractation
8.1 Période de rétractation
Conformément à l’article L221-18 du Code de la consommation, le Client dispose de 14 jours calendaires à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motif ni à payer de pénalités.
8.2 Exclusions
Certains produits et services ne sont pas éligibles au droit de rétractation, notamment :
- Les produits personnalisés.
- Les services déjà pleinement exécutés avec le consentement du Client.
8.3 Modalités de retour
Le Client doit retourner le produit dans son emballage d’origine, en parfait état, et à ses frais. [Nom de l’entreprise] remboursera le Client dans un délai de 14 jours suivant la réception du produit retourné.
9. Garantie et responsabilité
9.1 Garantie légale
Les produits bénéficient de la garantie légale de conformité (articles L217-4 et suivants du Code de la consommation) et de la garantie contre les vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil).
9.2 Limitation de responsabilité
[Nom de l’entreprise] ne saurait être tenue responsable des dommages indirects ou consécutifs liés à l’utilisation des produits ou services.
10. Protection des données
Les informations personnelles collectées lors de la commande sont traitées conformément à notre [Politique de Confidentialité].
11. Litiges
En cas de litige, les parties s’efforceront de trouver une solution à l’amiable. À défaut, le litige sera soumis aux tribunaux compétents du ressort de [lieu].
12. Mises à jour des CGV
[Nom de l’entreprise] se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les CGV applicables sont celles en vigueur au moment de la commande.
Dernière mise à jour : [Date de mise à jour]